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Si un artiste est totalement inconnu sur le net ou dans les dictionnaire d'illustrateur il sera normalement libre de droit.  On peut dans ce cas prouver sa bonne foi.

Si un artiste est décédé il y a plus de 70 ans alors ses oeuvres sont libres de droit



open Données administratives
Aide & InfoFAQ IDClé primaire 53
Aide & InfoPseudo de l'utilisateur sibyd
Aide & InfoDate de la fiche 1 Janvier 2007



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Merci à Francisco B.urzi qui m'a inspiré pour la création technique de ce site. Le code a été réécrit à 90%. Grand merci à Claude De Saeger pour son support technique également
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